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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETTER
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VELUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELUM
VETTER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1713681
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2021
VELUM de VETTER

Présentation de la marque VELUM

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETTER domicilié(e) Route de Molsheim, Parc d'Activité Europe 2000 - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 717 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque VELUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELUM est expirée depuis le 18 décembre 2021.

VETTER a également déposé les autres marques suivantes : CALIS , CREATEUR DE LUMIERE , AZURIA , SOLYCOME , VETTER , CALIS , RAPID'MOULE , VELUM


VETTER, Société par Actions Simplifiée - Route de Molsheim, Parc d'Activité Europe 2000 - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France - SIREN 324717065


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2204042 - Publication au BOPI 2001-08-03

Inscription le 16 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314164 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485576 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 16 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°567090 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Tubes et ampoules d'éclairage et plus généralement des installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires